La préparation en vue de la réutilisation désigne l’ensemble du processus de valorisation et comprend toutes les étapes de traitement telles que le contrôle, le nettoyage, la réparation ou la transformation qui sont nécessaires afin de rendre à nouveau utilisable, pour son usage initial, un objet classé comme déchet. Ce terme est issu du droit européen et équivaut à la formulation « faire l’objet d’une réutilisation », utilisée dans le droit suisse (art. 30d LPE). Les deux expressions sont équivalentes.
Pour illustrer ce processus, prenons l’exemple d’une vieille table mise au rebut et considérée comme un déchet qui est réparée, poncée et laquée. Une fois restaurée, la table peut à nouveau être utilisée comme meuble et réintégrer le circuit économique.
La réutilisation, dans son sens habituel, se limite aux produits ou aux objets qui ne sont pas ou plus considérés comme des déchets. Les éléments de construction tels que les fenêtres ou les portes qui sont démontés sur un chantier et réutilisés directement dans de nouveaux projets de construction, sans autre traitement, sont des exemples typiques de réutilisation. En les maintenant dans le circuit économique, on évite de produire des déchets. De même, les objets qui, à l’issue d’un processus de valorisation, perdent leur qualité de déchet peuvent être réutilisés. Prenons l’exemple concret d’un souffleur à feuilles défectueux qui est éliminé. En sa qualité de déchet, il fait l’objet d’un traitement, à savoir d’un contrôle et d’une réparation, dans le respect des dispositions de la législation sur les déchets. Si l’appareil peut ensuite à nouveau être utilisé pour son usage initial (c.-à-d. comme souffleur à feuilles), il peut être remis sur le marché en tant que produit.
La réutilisation des produits ainsi que la préparation des déchets en vue de leur réutilisation apportent une contribution essentielle à la préservation des ressources et à l’économie circulaire.
Dernière modification 23.01.2025
