Sites contaminés: Publications

Obligations de faire, de supporter les frais et de fournir une garantie

Cover UV-2303-F

Aide à l’exécution pour la détermination des obligations de fournir des prestations effectives, d’assumer des coûts et de fournir des garanties selon les dispositions sur les sites contaminés. État 2023

Besoin, buts et urgence de l’assainissement

Cover Besoin, buts et urgence de l’assainissement

Un module de l’aide à l’exécution «Investigation de sites pollués». 2022

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir. Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 2016

Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 4e édition actualisée. 2020

Sites pollués et eaux de surface

FR_Cover_UV-2015-Oberflaechengewaesser

Généralités et aide pour le traitement des sites pollués. 2020

Gestion des sites pollués par des hydrocarbures chlorés

uv-1833-f

Un module de l’aide à l’exécution « Gestion générale des sites pollués ». 2018

Évaluation de sites pollués en milieu karstique

UV-1821-F

Un module de l’aide à l’exécution « Investigation de sites pollués ». 2018

Assainissement in situ

UV-0834-F

Un module de l’aide à l’exécution «Assainissement de sites contaminés». 2016

Projets de construction et sites pollués

Cover Projets de construction et sites pollués

Un module de l’aide à l’exécution «Gestion générale des sites pollués». 2016

Informations complémentaires

https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themen/thema-altlasten/altlasten--publikationen.html