Air: Aides à l'exécution

Ce répertoire et ses rubriques contiennent toutes les aides à l'exécution éditées par l'OFEV. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Tableau des substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair

Tableau des substances classées par les autorités cantonales conformément à l’article 4 de l'OPair. 2024

Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

Cover Réduction des émissions diffuses de COV en vue d’une exonération de la taxe au sens de l’art. 9 OCOV

Directives spécifiques aux branches. Communication de l’OFEV en sa qualité d’autorité d’exécution destinée destinée aux requérants. 3e édition actualisée 2023 ; 1re édition 2013.

Contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs

Cover Contrôle des stations-service équipées d’un système de récupération des vapeurs

Aide à l’exécution pour les stations-service. État 2021

Immissions de polluants atmosphériques

Cover Immissions de polluants atmosphériques. Recommandations pour le mesurage.

Recommandations pour le mesurage. 2021

Mesure des émissions des installations stationnaires

Cover Mesure des émissions des installations stationnaires

Recommandations sur la mesure des émissions. 2020

Immissions excessives de dépôts azotés ou d’ammoniac

Cover dépôts d’ammoniac

Évaluation sur la base des charges et niveaux critiques en relation avec l’élaboration des plans de mesures cantonaux. 2020

Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois

Cover Mesure des émissions des installations de combustion alimentées à l’huile extra-légère, au gaz ou au bois

Recommandations sur la mesure des émissions des installations de combustion, 2e édition actualisée. 2018

Hauteur minimale des cheminées sur toit

Cover Hauteur minimale des cheminées sur toit

Recommandations sur les cheminées. 1ère version actualisée 2018.

Protection de l’air sur les chantiers

Cover Protection de l’air sur les chantiers

Directive concernant les mesures d’exploitation et les mesures techniques visant à limiter les émissions de polluants atmosphériques des chantiers (Directive Air Chantiers). Edition complétée. 2016

Captage des émissions diffuses de COV

Cover Captage des émissions diffuses de COV

Etat de la technique pour différents procédés choisis. Aide à l’exécution pour évaluer le degré de captage. 2009

Erläuterungen zum Ausfüllen der Styrolbilanz

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Bilanzen Giessereien Rückforderbarer Anteil der VOC-Abgabe bei Schlichte-Verfahren

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https://www.bafu.admin.ch/content/bafu/fr/home/themes/air/droit/aides-execution.html