Véhicules bruyants

Certains véhicules provoquent des pics de bruit gênants, qui excèdent le bruit habituel de la circulation routière. Or, il est généralement possible d’éviter de telles nuisances en adaptant sa conduite et en s’abstenant d’apporter à son véhicule des modifications visant à augmenter ses émissions sonores.

Les pics de bruit excessifs provoqués par certains véhicules sont parfois dus au style de conduite de leur conducteur. Mais, dans certains cas, ils peuvent aussi résulter des modifications apportées aux véhicules concernés pour les rendre plus bruyants. Les voitures de tourisme et les motocycles modifiés, en particulier, sont à l’origine d’un grand nombre de plaintes. Or, une conduite à bas régime permet d’éviter de nombreuses nuisances sonores inutiles. En particulier durant la nuit, un comportement respectueux est de mise.

Nuisances évitables

Conformément à la loi fédérale sur la circulation routière (LCR) et à l’ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR), les conducteurs de véhicules ne doivent pas provoquer du bruit qu’ils peuvent éviter. Il est notamment interdit de faire tourner à vide le moteur d’un véhicule à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse, d’accélérer trop rapidement au démarrage et d’effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (art. 42 LCR, art. 33 OCR). L’application de ces dispositions incombe aux autorités d’exécution cantonales.

Véhicules très bruyants

Afin qu’un véhicule soit admis à la circulation sur la voie publique, il doit satisfaire, entre autres, à des valeurs limites en matière d’émissions sonores. L’ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) définit les valeurs limites et les procédures de contrôle ad hoc. Elle se fonde sur des dispositions applicables au sein de l’Union européenne (UE), que la Suisse est tenue d’observer en raison des accords bilatéraux passés avec l’UE. En vertu des prescriptions en vigueur, il n’est pas permis d’installer, pour le contrôle en vue de l’immatriculation, des dispositifs qui ne seront pas utilisés en conditions réelles de circulation. Il est donc interdit d’équiper un véhicule d’un dispositif réduisant le bruit afin de passer le contrôle. Par exemple, les clapets d’échappement permettant d’augmenter le bruit du moteur doivent être configurés tels qu’ils seront utilisés ensuite sur la route.

En plus de respecter les valeurs limites prévues par l’OETV, les émissions sonores générées par le véhicule ne doivent pas dépasser le niveau sonore qu’il est techniquement impossible de réduire. Toute intervention visant à augmenter inutilement le bruit est interdite. Les composants tels que les pots d’échappement modifiés sont également soumis à des dispositions. Ainsi, les silencieux de remplacement doivent bénéficier d’une réception conforme et être aussi efficaces que les dispositifs d’origine (art. 53 OETV). Le respect des exigences est vérifié entre autres dans le cadre des contrôles périodiques des véhicules.

Renseignements sur les bases légales

Vous trouverez de plus amples informations ainsi que quelques FAQ sur la page de l’Office fédéral des routes consacrée aux prescriptions relatives au bruit des voitures de tourisme et des motocycles

OFROU: Prescriptions relatives au bruit des voitures de tourisme et des motocycles

Dispositif indicatif du bruit

Le style de conduite ayant une influence décisive sur les émissions sonores, il est important d’informer et de sensibiliser les conducteurs. À cet égard, un dispositif indicatif du bruit (radar pédagogique) constitue une mesure envisageable. Par analogie avec les panneaux d’affichage de la vitesse bien connus, il informe sur le bruit qu’émet la voiture qui passe.

Fiche informative panneau indicatif bruit 2021 (PDF, 32 MB, 20.09.2022)[uniquement en allemand] Sur mandat de l’OFEV