Depuis plusieurs années, l’écosystème du Doubs montre des signes de dégradation importants. Les autorités suisses et françaises collaborent pour améliorer la qualité des eaux et des milieux aquatiques de cette rivière franco-suisse.
Le Doubs, dans sa partie médiane où il sert de frontière entre la France et la Suisse, est une rivière de très grand intérêt piscicole et remarquable au plan naturel et paysager. C'est aussi un lieu de production hydroélectrique.
Depuis plusieurs années, cet écosystème montre des signes de dégradation importants: poissons atteints de mycose, surmortalité après le frai, prolifération des algues.
En 2011, une structure de gouvernance binationale a été instaurée afin d'appréhender la problématique dans sa globalité. Trois groupes de travail binationaux ont été instaurés.
Groupes de travail binationaux
Qualité des eaux et des milieux aquatiques:
Les aspects environnementaux du Doubs, tels que la qualité de l'eau, la protection des espèces, la morphologie du cours d'eau sont traités dans ce groupe de travail. L'OFEV y siège en tant que représentant de la Confédération aux côtés des représentants des services cantonaux de l'environnement de Neuchâtel, du Jura, de Berne et des autorités régionales et nationales françaises.
Commission mixte de la pêche
La commission traite des aspects liés spécifiquement à la pêche dans le Doubs, aux poissons, et à leur habitat. L'OFEV y représente la Confédération et siège avec des représentants des cantons de Neuchâtel et du Jura ainsi que des autorités françaises spécialisées dans la pêche.
Gestion des débits
Les aspects liés à la production hydroélectrique sont traités par ce groupe de travail. Il est présidé par l'Office fédéral de l'énergie OFEN et par la DREAL Franche-Comté, autorité française compétente dans le domaine de la production d'énergie. Du côté Suisse, la délégation comprend également des représentants des services cantonaux de Neuchâtel et du Jura.
Plan d'action national en faveur du Doubs
En réponse aux 14 recommandations du Comité permanent de la Convention de Berne émises lors de sa séance plénière du 3 au 6 décembre 2013, la Confédération a élaboré, en collaboration avec les cantons de NE et du JU, un plan d'action national en faveur du Doubs. La finalité du plan d'action consiste à rétablir le bon fonctionnement des écosystèmes liés au Doubs frontière et au Doubs jurassien et à assurer la conservation durable des biocénoses caractéristiques du cours d'eau et de ses affluents, en particulier à pérenniser l'unique population d'apron du Rhône (Zingel asper) vivant dans le Doubs.
Le plan d'action national en faveur du Doubs s'articule en deux parties qui forment une unité fonctionnelle:
L'apron ou roi du Doubs (Zingel asper)
L'apron (Zingel asper) est un petit poisson de la famille des Percidae qui, en Suisse, ne se trouve que dans le secteur jurassien du Doubs. Considéré comme l'un des vertébrés les plus menacés d'Europe, l'apron figure à l'annexe II de la Convention de Berne en tant qu'espèce "strictement protégée". Au niveau suisse, l'apron est considéré comme une espèce prioritaire en danger d'extinction. Une étude mandatée par l'OFEV en 1999 a permis de préciser la distribution de l'espèce dans le Doubs ainsi que d'en estimer sa population.
Depuis, l'espèce fait l'objet d'un monitoring en continu de la part de la Confédération et du canton du Jura.
Monitoring de l’apron (PDF, 9 MB, 01.03.2016)Rapport de suivi 2018
Informations complémentaires
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Documents
Apports vers le Doubs de polluants et nutriments à partir du bassin versant suisse (PDF, 1 MB, 01.03.2016)Bilan de Flux – Rapport final. Etude sur landat de l'OFEV
Dernière modification 14.03.2016
