Qualité des eaux du Doubs: plan d’action adopté et début des premières opérations

Berne, 22.01.2014 - Le groupe de travail binational pour l’amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques du Doubs franco-suisse s’est réuni le 22 janvier 2014 à Saint-Ursanne, en Suisse. Il a validé un plan d’action qui présente les mesures nécessaires à l’amélioration durable du cours d’eau. Certaines d’entre elles sont déjà en cours de réalisation.

En mai 2011, un groupe de travail binational a été constitué dans l'objectif d'améliorer la qualité des eaux et des milieux aquatiques du Doubs franco-suisse. Il est co-présidé par Mme Franziska Schwarz, sous-directrice de l'Office fédéral de l'environnement (OFEV) et par le préfet du Doubs, M. Stéphane Fratacci. Y participent du côté suisse,  des représentants des offices fédéraux de l'environnement et de l'agriculture ainsi que des cantons riverains du Doubs (Jura, Neuchâtel et Berne). Du côté français sont représentés les services et établissements publics de l'Etat et des collectivités régionale et départementale. Des experts français et suisses de la pêche et du projet de Parc naturel régional frontalier du Doubs collaborent également aux travaux.

Lors de sa précédente réunion, le groupe binational pour l'amélioration de la qualité des eaux et des milieux aquatiques s'est engagé à élaborer un plan d'action mobilisant l'ensemble des acteurs des deux pays. Ce document a été présenté et validé le 22 janvier 2014. Il prévoit d'agir simultanément selon plusieurs axes pour réduire les flux de pollution quelles que soient leurs origines, pour restaurer la continuité écologique et la morphologie du Doubs et de ses affluents, ainsi que pour suivre de façon partagée et transfrontalière l'évolution de l'état du Doubs.

Certaines des mesures sont déjà en cours de réalisation, par exemple des opérations de restauration des petits cours d'eau Bief de Fuesse et des affluents jurassiens suisses. Deux études ont été en outre déjà lancées, l'une servant à la synthèse des données disponibles sur la qualité de l'eau et l'autre, à l'analyse de solutions techniques envisageables pour la restauration de la migration piscicole au niveau de quatre  seuils en rivière (Moulin du Plain, Theusseret, Rasse (2x)).

Le plan d'action prévoit en outre des mesures d'amélioration des connaissances, notamment sur les flux de polluants, afin d'établir des perspectives à long terme et nourrir des réflexions stratégiques relatives au Doubs franco-suisse. Fin 2014, les compléments d'information sur les flux de polluants devront avoir été collectés de façon à pouvoir vérifier, dès 2015, le bien-fondé des priorités établies.

Le suivi des opérations ainsi que l'avancement global du plan d'action seront présentés et évalués régulièrement lors des réunions du groupe binational. Le groupe binational a également reconnu la nécessité d'améliorer l'information à la population et aux milieux concernés. Ce qui a incité les co-présidents à amorcer une réflexion sur les activités d'information et sur la composition et l'organisation du groupe binational.

Le groupe de travail binational et son groupe technique collaborent étroitement avec le groupe de travail « gestion des débits » ainsi qu'avec la Commission mixte franco-suisse de la pêche pour l'ensemble de ses activités.


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