Eaux: Aides à l'exécution

Ce répertoire et ses rubriques contiennent toutes les aides à l'exécution éditées par l'OFEV ainsi que les communications publiées par l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. Les titres qui s'affichent en allemand signifient que la publication n'existe pas en français.

Aides à l'exécution

Aide à l’exécution Renaturation des eaux

Vue d'ensemble sur tous les modules. 2017

Aide à l’exécution pour la protection de l’environnement dans l’agriculture

Vue d'ensemble sur tous les modules. 2023

Manuel sur les conventions-programmes 2025-28 dans le domaine de l’environnement

Communication de l’OFEV en tant qu’autorité d’exécution. 2023

Aide à l’exécution Protection des eaux souterraines

Vue d'ensemble sur tous les modules. 2012

Mortalité piscicole aiguë dans les cours d’eau

Évaluation des dommages. 2020

Plan d’action national en faveur du Doubs

Démarche générale et Catalogue de mesures. 2015

Méthodes d’analyse et d’appréciation des cours d’eau

Vue d'ensemble sur tous les modules. 2019

Évacuation des eaux des installations ferroviaires

Directive. 2018

Méthodes d’analyse et d’appréciation des lacs en Suisse

Module: Écomorphologie des rives lacustres. 2016

Élimination des composés traces organiques dans les stations d’épuration

Financement des mesures. 2016

Exploitation et contrôle des stations d’épuration

Aide à l’exécution pour les stations centrales d’épuration des eaux usées. 2014

Evaluation des eaux de baignade

Recommandations concernant l’analyse et l’évaluation de la qualité des eaux de baignade (lacs et rivières). 2013

Exigences applicables au déversement du lixiviat de décharge

Recommandations relatives à son évaluation, à son traitement et à son déversement. 2012

Recommandation relative à l’élaboration de stratégies cantonales de protection et d’utilisation dans le domaine des petites centrales hydroélectriques

2011

Eaux usées des usines d'incinération des ordures ménagères

Recommandations pour l'analyse et l'appréciation. 2004

Prélèvements d'eau souterraine en relation avec les sites pollués

Sites contaminés - estmation de la mise en danger. 2003

Déversements de l'industrie chimique dans les eaux ou dans les égouts publics

2001

L'état de la technique dans le domaine de la protection des eaux

Explications concernant l'expression 'état de la technique' dans l 'ordonnance sur la protection des eaux (OEaux). 2001

Recommandations relatives au nettoyage de bateaux à passagers

2000

Prélèvements d'eau

Prélèvements d'eau. Démarche pour l'assainissement selon l'art. 80 al. 2 LEaux. 2000

Débits résiduels convenables - Comment peuvent-ils être déterminés?

Instructions. Annexe: Elements pour la détermination du débit Q347. Carte 1:500000. 2000

Matériaux d'excavation non pollués: immersion dans les lacs autorisée par Leaux

1999

Dépôts d'amalgames dans les conduites d'eaux usées des cabinets dentaires

Recommandations pour l'assainissement. 1999

Prélèvements d'eau. Rapport d'assainissement

Assainissement selon art. 80 al. 1 de la loi sur la protection des eaux. 1997

Débits résiduels dans les cours d'eau

Prélèvements d'eau destinés en particulier à l'irrigation. 1997

Conséquences écologiques des curages dans les bassins de retenue

Recommandations pour la planification et l'exécution de mesures d' accompagnement. 1994

Recommandations concernant l'évacuation des eaux usées et des résidus contenant du mercure provenant des cabinets dentaires

1988

Directives pour la gestion des eaux résiduaires, des déchets et des effluents gazeux du nettoyage à sec

Lavage chimique au moyen de solvants. 1987