Véhicules bruyants

Les véhicules très bruyants sont à l’origine de nombreuses plaintes. Le plus souvent, les pics de bruit dérangeants qu’ils engendrent pourraient être évités par une conduite adaptée.

En Suisse, environ un million de personnes sont touchées par le bruit de la circulation routière et dépassent la valeur limite fixée dans l’ordonnance sur la protection contre le bruit. Du point de vue de la protection de la santé, les mesures ayant un effet à grande échelle, telles que l’installation de revêtements phonoabsorbants ou l’introduction de réductions de vitesse, doivent être prises en priorité lorsqu’elles sont pertinentes. Si le bruit habituel de la circulation routière est gênant, les rugissements abrupts des véhicules bruyants sont encore plus dérangeants.

Sur la route, les motos et les voitures de tourisme modifiées sont la principale cause des pics de bruit et sont donc à l’origine d’un grand nombre de plaintes. Des bases légales existent cependant pour sanctionner les styles de conduite inadaptés ou les véhicules très bruyants et pour lutter ainsi contre ces nuisances.

Nuisance évitable

Très souvent, les pics de bruit sont dus au style de conduite. Dans la plupart des cas, une conduite modérée et constante permet d’y remédier. C’est précisément à ce niveau qu’interviennent la loi fédérale sur la circulation routière (LCR) et l’ordonnance sur les règles de la circulation routière (OCR) qui exigent des conducteurs de ne causer aucun bruit pouvant être évité. Il est notamment interdit de faire tourner à vide le moteur à un régime élevé, de circuler à un régime élevé en petite vitesse, d’accélérer trop rapidement au démarrage et d’effectuer dans une localité des va-et-vient ou des circuits inutiles (art. 42 LCR, art. 33 OCR). L’application de ces dispositions appartient aux autorités d’exécution cantonales.

Un style de conduite écologique et respectueux à bas régime permet d’éviter beaucoup de bruit inutile. Dans les endroits et aux moments où le besoin de calme est important, la retenue est de mise.

Le bruit hors-jeu

Étant donné que le style de conduite joue un rôle décisif dans les émissions de bruit, l’Office fédéral de l’environnement se fait un point d’honneur à mieux informer et à davantage sensibiliser les conducteurs. À ce titre, le panneau indicatif contre le bruit constitue une mesure envisageable. Par analogie avec les panneaux d’affichage de la vitesse bien connus, il informe sur le bruit qu’émet la voiture qui passe. Des analyses sont actuellement effectuées pour évaluer son utilité.

Véhicules très bruyants

Afin qu’un véhicule soit admis à la circulation sur la voie publique, il doit satisfaire entre autres, à des valeurs limites en matière de bruit. L’ordonnance concernant les exigences techniques requises pour les véhicules routiers (OETV) définit les valeurs limites et les modes d’expertise à respecter. Elle se fonde à ce titre sur des dispositions applicables au sein de l’Union européenne, que la Suisse est tenue d’observer en raison des accords bilatéraux passés avec l’UE. En vertu des prescriptions actuelles, il n’est plus permis d’installer de dispositifs pour le contrôle en vue de l’immatriculation qui ne pourront être utilisés dans les conditions réelles de circulation. Il est donc interdit d’équiper un véhicule d’un dispositif réduisant le bruit afin de passer le contrôle. Par exemple, les clapets d’échappement permettant d’augmenter le niveau sonore doivent être configurés tels qu’ils seront utilisés ensuite sur la route.

Outre les valeurs limites à respecter, les émissions sonores causées par le véhicule ne doivent pas, conformément à l’OETV, dépasser le niveau qu’il est techniquement impossible de réduire. En d’autres termes, toute intervention augmentant inutilement le niveau sonore est interdite. Les composants tels que les pots d’échappement modifiés sont également soumis à des dispositions. Ainsi, les silencieux de remplacement doivent bénéficier d’une réception conforme et être aussi performants que ceux autorisés initialement (art. 53 OETV). La conformité aux prescriptions est évaluée, entre autres, lors du contrôle périodique des véhicules.

Renseignements sur les bases légales

L’Office fédéral des routes est compétent en la matière et répond aux questions relatives aux dispositions de la LCR, de l’OCR ainsi que de l’OETV adressées à : info@astra.admin.ch.

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Dernière modification 26.05.2020

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