La surveillance et le suivi

Deux éléments essentiels de l'assainissement

Surveillance

L'ordonnance sur les sites contaminés requiert de surveiller non seulement les sites nécessitant une surveillance mais également ceux nécessitant un assainissement, afin que l'on puisse réagir rapidement et de manière efficace le cas échéant. Les sites contaminés seront surveillés jusqu'à ce que leur assainissement soit achevé. Un assainissement n'est achevé que lorsque ses buts ont été atteints. La planification de la surveillance et ses modalités font partie intégrante du projet d'assainissement.

L'assainissement s'achève par le contrôle des résultats. Ce dernier consiste surtout à vérifier l'efficacité des mesures exécutées et à contrôler si les buts de l'assainissement ont été atteints.

Il y a lieu de poursuivre une éventuelle surveillance aussi longtemps que les besoins de surveillance selon l'ordonnance sur les sites contaminés n'ont pas disparu.

Buts généraux de la surveillance:

Garantir qu'il est possible de réagir correctement en cas d'imprévu, afin d'empêcher toute nouvelle atteinte nuisible à l'environnement.
Repérer rapidement toute évolution des atteintes engendrées par un site contaminé et prévoir les scénarios d'évolution possibles.
Recueillir les données importantes en:
prélevant et analysant des échantillons selon un programme adapté au cas particulier et aux buts de l'assainissement
contrôlant le fonctionnement des points de prélèvement des échantillons, comme les puits et les dispositifs de mesure du niveau (piézomètres) ou de la pression, etc.
Consigner clairement les résultats (rédaction de rapports, archivage).

Les différentes phases de la surveillance associée à la gestion d'un site contaminé, en relation avec l'évolution de la pollution dans le milieu à protéger.

Suivi

Cette phase de la gestion des sites contaminés suit directement l'assainissement et le contrôle des résultats. Le suivi est toujours requis lorsqu'un risque résiduel est susceptible de menacer des milieux à protéger. Sont par exemple concernés les sites où l'on a simplement coupé les voies de dissémination des polluants par des mesures de confinement sans éliminer les polluants eux-mêmes.

La surveillance effectuée durant la période de suivi consiste essentiellement à:

prouver l'efficacité à long terme des mesures d'assainissement
signaler s'il est nécessaire de prendre des mesures pour pallier certaines carences
surveiller les éventuelles voies de dissémination des polluants
garantir le fonctionnement à long terme des installations et des ouvrages (p. ex. contrôles de fonctionnement)

Informations complémentaires

Documents

Surveillance des sites pollués

Aide à l’exécution relative à l’ordonnance sur les sites contaminés. 2015