Traitement des sites contaminés

Pour des raisons de personnel, de temps et de moyens, les très nombreux sites pollués doivent être traités par phases. Dans chaque cas, il y a lieu d'aller «du plus grossier au plus fin», afin de repérer parmi les quelque 38'000 sites ceux qui nécessitent un assainissement ou une surveillance et de les évaluer en estimant la menace qu'ils représentent pour l'environnement.

Etat d’avancement des travaux

Les cadastres cantonaux et fédéraux des sites pollués sont finalisés et peuvent être consultés sur Internet. Au total, près de 38'000 sites pollués ont été recensés, dont environ 4000 nécessiteront probablement un assainissement (sites contaminés), dont plus de 1'400 ont déjà été assainis.

Procédure

Les problèmes des sites contaminés doivent être abordés avec méthode pour éviter des frais disproportionnés. Il est recommandé de procéder selon le schéma décrit ci-dessous.

Cadastre

Inscription des sites pollués dans le cadastre, évaluation préliminaire

Investigation préalable

Les besoins de surveillance et d'assainissement sont déterminés

Investigation de détail

Les buts et l'urgence de l'assainissement sont fixés

Assainissement

Le site contaminé a été assaini.

Assainissement de grands sites contaminés

Bei der Sanierung von Altlasten treffen die Fachleute auf die unterschiedlichsten Gegebenheiten. Kompetenz und Anpassungsfähigkeit sind gefragt, und der Zuwachs an Know-How ist angesichts der vielfältigen Rahmenbedingungen beträchtlich.

Surveillance et suivi

Deux éléments essentiels de l'assainissement

Collaboration

Pour maîtriser une opération aussi complexe que la gestion des sites contaminés, il est impératif que toutes les parties tirent à la même corde. C'est précisément ce que préconise l'ordonnance sur les sites contaminés.

Installations de tir

Lors de l'investigation, la surveillance et l'assainissement des buttes de stands de tir, diverses questions sont régulièrement posées au sujet de la marche à suivre, des objectifs et des mesures requises ainsi que des répercussions financières et des fondements scientifiques.

Valeurs de concentration pour des substances, qui ne figurent pas dans l'annexe 1 ou 3 Osites

Si, pour certaines substances pouvant polluer l'environnement, l'Ordonnance sur les sites contaminés ne contient pas des valeurs de concentration, l'autorité fixe les valeurs requises au cas par cas en accord avec l'OFEV (annexe 1, al. 1 et annexe 3, al. 1, OSites). L‘aide à l'exécution "Détermination des valeurs de concentration et des valeurs limites" décrit la procédure à suivre. Le tableau suivant contient toutes les substances pour lesquelles une telle détermination a été faite.

Détermination du seuil de quantification

Lors de la détermination des valeurs de concentration OSites pour de nouvelles substances, il faut si possible aussi en établir le seuil de quantification. Le document ci-après explique la manière de procéder que l'OFEV estime correcte.

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Dernière modification 11.09.2018

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