Installations de tir

Lors de l'investigation, la surveillance et l'assainissement des buttes de stands de tir, diverses questions sont régulièrement posées au sujet de la marche à suivre, des objectifs et des mesures requises ainsi que des répercussions financières et des fondements scientifiques.

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir

Indemnisations en vertu de l'OTAS pour les installations de tir. Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 2016

Communication de l'OFEV en tant qu'autorité d'exécution. 3e édition actualisée. 2018




Dans notre pays, il existe près de 4'000 installations de tir inscrites dans les cadastres des sites pollués. Elles contiennent plusieurs milliers de tonnes de plomb et autres métaux lourds, auxquelles viennent s'ajouter chaque année quelques 200 tonnes de plomb supplémentaires. Ainsi, le tir produit actuellement plus du double de nuisances par le plomb que l'ensemble de la circulation, de l'industrie et de l'artisanat.

Lorsque les buttes renfermant des substances polluantes mettent en danger les eaux souterraines, les eaux de surface ou les sols, des mesures pour éliminer le danger, c.-à-d. leur assainissement, sont nécessaires. L'assainissement des stands de tir du point de vue des sites contaminés est à effectuer selon les objectifs et les exigences de la Loi sur la protection de l'environnement et de l'ordonnance sur les sites contaminés.

La Confédération octroie à certaines conditions des indemnités pour l'investigation, la surveillance et l'assainissement des stands de tir pollués.

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Dernière modification 12.09.2018

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