Dépollution des véhicules

Il convient de démonter les éléments pouvant contenir des substances dangereuses, comme de l’amiante, du mercure ou des PCB, pour autant que leur composition soit connue et que l’opération soit réalisable. Cette précaution permettra de préserver la santé du personnel lors du traitement ultérieur de ces déchets et de limiter les émissions atmosphériques lors du traitement thermique des résidus de leur broyage. Par ailleurs, les déchets spéciaux et les autres déchets soumis à contrôle ne peuvent être remis qu’à des entreprises d’élimination habilitées (art. 4 OMoD).    

Éléments pouvant contenir des substances dangereuses

Pour éviter les émissions que pourraient dégager les éléments contenant des substances dangereuses, il convient de démonter de manière appropriée les éléments ci-après et de les éliminer dans le respect de l’environnement: 

  • Batteries et accumulateurs au plomb
    Ces éléments doivent être démontés et entreposés conformément aux directives sur la protection des eaux, dans des récipients plastiques étanches et résistant aux acides.
  • Pièces pyrotechniques (airbags)
    Il n’est pas nécessaire de retirer ces éléments du véhicule, à moins qu’ils puissent être réutilisés comme pièces de rechange ou que d’autres prescriptions n’exigent leur démontage ou leur déclenchement (p. ex. législation sur la responsabilité du fait des produits).
  • Installations à haute tension, batteries et accumulateurs de véhicules électriques, telles les batteries Li-Ion 
    La vidange et la dépollution des véhicules électriques et hybrides ne peuvent être entreprises que lorsque les mesures de sécurité correspondantes ont été prises. Les travaux sur des systèmes à haute tension ne doivent être exécutés que par des personnes disposant de qualifications suffisantes. Pour protéger le personnel, les installations à haute tension, les batteries et les accumulateurs doivent être stockés séparément (danger d’incendie).
     

Le démontage, le traitement, le stockage et le transport des systèmes à haute tension des véhicules hybrides et électriques doivent respecter les normes et les directives correspondantes de même que les recommandations du fabricant (qui ne font pas partie de la présente aide à l’exécution): 

 
 

Autres informations relatives au choix du code de déchet et du code du procédé d'élimination: 

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Dernière modification 01.10.2019

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