Le régime de charriage est perturbé par les centrales hydroélectriques, les aménagements réalisés sur les cours d'eau (p. ex. dépotoirs à alluvions) et les prélèvements industriels de gravier. Le régime de charriage perturbé peut être réactivé au moyen de diverses solutions techniques ou solutions d'exploitation.
Il existe aujourd'hui plusieurs mesures éprouvées. La loi sur la protection des eaux de 2011 impose la réalisation de mesures d'assainissement d'ici à 2030. Les possibilités de financement par la Confédération varient selon la nature de la perturbation et le projet (100 % pour les coûts imputables à l'assainissement de centrales hydroélectriques, 35 % à 80 % pour la revitalisation de cours d'eau endigués).
Pour les installations concernées, le canton élabore une étude sur le type et l’ampleur des mesures requises en vue d’un assainissement du régime de charriage et évalue leur pertinence écologique et leur caractère économique (art. 42c, al. 1, OEaux). Ces études tiennent compte aussi bien des centrales hydrauliques que des autres installations d’un bassin versant. Les modalités d’indemnisation concernant ces études sont décrites dans le document suivant :
Assainissement du régime de charriage au niveau d’une succession de centrales hydroélectriques
Les mesures d’assainissement du charriage au niveau des centrales hydroélectriques permettent d’augmenter le débit solide charrié, ce qui peut entraîner des répercussions diverses sur les centrales situées en aval et poser alors un certain nombre de questions concernant l’indemnisation. Le document suivant y donne des réponses.
Liens
Documents
Die erforderliche Geschiebefracht (PDF, 28 MB, 05.11.2018)Im Auftrag des BAFU
Une crue pour redynamiser la Petite Sarine le 14 et le 15 septembre 2016 (PDF, 94 kB, 14.09.2016)Groupe E effectuera un important lâcher d’eau dans la Sarine en collaboration avec les services de l’Etat concernés.
Künstliche Hochwasser - Massnahme zur Beseitigung ökologischer Beeinträchtigungen in Restwasserstrecken unterhalb von Speicherseen (PDF, 1 MB, 04.07.2019)Auslegeordnung Grundlagen und Handlungsbedarf
Abschätzung der mittleren jährlichen Geschiebelieferung in Vorfluter (PDF, 3 MB, 10.07.2014)Studie im Auftrag des BAFU
News
Une crue pour redynamiser la Petite Sarine le 14 et le 15 septembre 2016 (PDF, 94 kB, 14.09.2016)Groupe E effectuera un important lâcher d’eau dans la Sarine en collaboration avec les services de l’Etat concernés.
Responsabilités OFEV
Dernière modification 21.09.2018
