Les définitions sont présentées sous forme de texte suivi, les exemples sont précédés de puces.
06 02 |
Déchets provenant de la fabrication, de la formulation, de la distribution et de l'utilisation de bases |
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06 02 01 [ds] |
Hydroxyde de calcium
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09 01 |
Déchets de l'industrie photographique |
09 01 01 [ds] |
Bains de développement aqueux contenant un activateur
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09 01 03 [ds] |
Bains de développement contenant des solvants
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09 01 04 [ds] |
Bains de fixation
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18 01 |
Déchets provenant de la recherche, des maternités, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies humaines |
18 01 01 [ds] |
Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants - « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 01 03
Remarque: les déchets infectieux présentant un danger de blessure sont classés sous le code 18 01 03 |
18 01 02 [ds] |
Déchets présentant un danger de contamination (p. ex. déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang)
Remarque: les déchets infectieux présentant un danger de blessure sont classés sous le code 18 01 03 |
18 01 03 [ds] |
Déchets infectieux (déchets dont la collecte et l'élimination font l'objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections) |
18 01 04 [-] |
Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections (p. ex. pansements, plâtres, draps, vêtements jetables, langes)
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18 01 06 [ds] |
Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances |
18 01 07 [-] |
Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 01 06 |
18 01 08 [ds] |
Déchets d'agents chimiothérapeuthiques
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18 01 09 [ds] |
Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 01 08
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18 01 10 [ds] |
Déchets d'amalgame dentaire |
18 02 |
Déchets provenant de la recherche, du diagnostic, du traitement ou de la prévention des maladies des animaux |
18 02 01 [ds] |
Déchets présentant un danger de blessure (objets piquants ou coupants - « sharps »), autres que ceux visés à la rubrique 18 02 02 |
18 02 02 [ds] |
Déchets infectieux |
18 02 03 [-] |
Déchets dont la collecte et l'élimination ne font pas l'objet de prescriptions particulières pour prévenir les infections |
18 02 05 [ds] |
Produits chimiques composés de substances dangereuses ou contenant de telles substances |
18 02 06 |
Produits chimiques autres que ceux visés à la rubrique 18 02 05 |
18 02 07 [ds] |
Déchets cytostatiques |
18 02 08 [ds] |
Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 18 02 07 |
18 02 98 [ds] |
Déchets animaux présentant un danger de contamination (p. ex. déchets de tissus, déchets contenant du sang, des sécrétions ou des excrétions, sacs de sang et réserves de sang, cadavres contaminés d'animaux)
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20 01 |
Fractions collectées séparément (autres que celles visées à la rubrique 15 01) |
20 01 32 [ds] |
Médicaments périmés autres que ceux visés à la rubrique 20 01 31
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Informations complémentaires
Dernière modification 01.10.2019