La caractéristique de danger H11 est réalisée lorsque l'un des critères suivants correspond:
Référence | Désignation de la propriété |
Critères applicables |
---|---|---|
OChim en relation avec la décision 2000/532/CE de la Commission | Cancérogène |
Concentration d'une substance reconnue comme étant cancérogènes des catégories 1 ou 2 supérieure à 0.1% (R45, R49) Concentration d'une substance reconnue comme étant cancérogènes de la catégorie 3 supérieure à 1% (R40) |
OChim en relation avec la décision 2000/532/CE de la Commission | Mutagène | Concentration d'une substance mutagène de la catégorie 1 ou 2 de la classe R46 supérieure à 1.0% Concentration d'une substance mutagène de la catégorie 3 de la classe R68 supérieure à 1.0% |
OChim en relation avec la décision 2000/532/CE de la Commission | Tératogène | Concentration d'une substance tératogène de la catégorie 1 ou 2 des classes R60 ou R61 supérieures à 0.5% Concentration d'une substance tératogène de la catégorie 3 des classes R62 ou R63 supérieure à 5% |
OChim en relation avec l'annexe III de la directive 2008/98/CE | Cancérogénicité | Concentration supérieure à 0.1% pour une substance cancérogène des catégories 1A ou 1B (H350) Concentration supérieure à 1% pour une substance cancérogène de la catégorie 2 (H351) |
OChim en relation avec l'annexe III de la directive 2008/98/CE | Mutagénicité sur les cellules germinales |
Concentration supérieure à 0.1% pour une substance mutagène des catégories 1A ou 1B (H340) Concentration supérieure à 1% pour une substance mutagène de la catégorie 2 (H341) |
OChim en relation avec l'annexe III de la directive 2008/98/CE | Toxicité pour la reproduction | Concentration supérieure à 0.3% pour une substance toxique pour la reproduction des catégories 1A ou 1B (H360) Concentration supérieure à 3% pour une substance toxique pour la reproduction de la catégorie 2 (H361) |
Informations complémentaires
Dernière modification 01.10.2019