Matériaux d'excavation et de percement

Les matériaux d’excavation et de percement résultent de l’excavation des fondations d’un bâtiment ou de la construction d’infrastructures (construction de tunnels, de routes ou de conduites) et sont principalement composés de roche et de terre.

Notons que le terme de matériaux d’excavation et de percement recouvre à la fois les matériaux d’excavation et les déblais de percement. On entend par matériaux d’excavation tous les matériaux excavés depuis la couche géologique inférieure au sol vivant, autrement dit les roches meubles, le gravier et le sable. Lorsque des travaux de construction ont déjà été entrepris sur les emplacements dont ils proviennent (c.-à-d. quand ils sont issus de sites influencés par des activités anthropiques), ces matériaux peuvent contenir d’autres éléments tels que des déchets de chantier minéraux ou des résidus issus d’anciens lieux de stockage définitif de déchets.

Les déblais de percement sont majoritairement constitués de roche concassée et de blocs de roche qui sont brisés et extraits du sous-sol mécaniquement ou au moyen d’explosifs. Selon la géologie du terrain, ces déblais peuvent également contenir des ractions fines.

Délimitation entre les matériaux d'excavation et percement et les matériaux terreux

Appréciation écologique

Produits à hauteur de 40 à 60 millions de tonnes chaque année, les matériaux d’excavation et de percement sont de loin les déchets les plus abondants. Leur transport provoque de fortes émissions de CO₂ et de bruit et leur élimination nécessite beaucoup d’espace dans les gravières et dans les décharges. Ces déchets peuvent en outre être souillés par des substances dangereuses de nature diverse lorsqu’ils proviennent de sites pollués. C’est pourquoi il convient d’analyser les déblais provenant de parcelles inscrites au cadastre des sites pollués (CSP) afin de déterminer les substances nocives que ces déchets pourraient contenir (cf. art. 16 de l’ordonnance sur les déchets [OLED]).

Classification des matériaux terreux issus du décapage de la couche supérieure et de la couche sous-jacente du sol (PDF, 122 kB, 01.04.2017)

Collecte séparée

Sur les chantiers, les matériaux d’excavation et de percement doivent être répartis en différentes catégories selon leur qualité et collectés séparément. Il convient de s’assurer ainsi que les matériaux ne sont pas mélangés avec des substances étrangères. L’ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD) prévoit que les matériaux d’excavation et de percement dépassant les valeurs limites fixées à l’annexe 3, ch. 2, OLED, ne peuvent être retirés que par une entreprise disposant d’une autorisation.

Entreprise d’élimination disposant d’une autorisation au sens de l’OMoD:

veva-online: programme informatique servant à l'exécution de l'ordonnance sur les mouvements de déchets (OMoD)

Élimination / Recyclage

L’élimination correcte des matériaux d’excavation et de percement dépend fortement de leur degré de pollution. L’OLED fixe à ce propos les valeurs limites de la teneur en polluants au-dessous de laquelle il est possible de valoriser et de stocker définitivement des déchets. La plupart des matériaux d’excavation et de percement ne sont pas pollués et devraient autant que possible être intégralement valorisés, en étant réutilisés sur place en tant que matériaux de construction ou en servant à la fabrication de nouveaux matériaux de construction dans des installations, au comblement de sites de prélèvement de matériaux ou à des modifications de terrain autorisées, par exemple. S’il est impossible de les valoriser, ces déchets doivent être stockés définitivement dans une décharge conforme à l’OLED. Avant cette étape, il convient cependant de récupérer les composants valorisables, comme par exemple le gravier. Si la concentration de polluants des matériaux d’excavation est supérieure à la valeur limite définie pour les décharges de type E (comme les matériaux d’excavation issus de l’assainissement de sites contaminés ou de buttes pare-balles),
ceux-ci doivent être traités au préalable (p. ex. par lessivage du sol ou traitement thermique en cimenterie).